Audits de copropriétés

La copropriété est une structure au mode de fonctionnement particulier, véritable micro-société.

S’y côtoient des propriétaires de tous âges, de toutes origines, des propriétaires dits « occupants » et « non-occupants », des propriétaires de locaux d’habitation ou de locaux commerciaux, des locataires aussi.

Et toutes ces personnes doivent vivre ensemble, finalement cohabiter.

Pour gérer l’immeuble, la loi de 1965 et le décret de 1967 ont instauré le syndic, professionnel ou bénévole, et le Conseil syndical, qui se doit d’être le lien entre les copropriétaires et le syndic.

Cette multiplicité d’intervenants est source potentielle de divergences entre copropriétaires membres et non-membres du Conseil syndical, et dans tout cela, le rôle du syndic est d’administrer l’immeuble non seulement conformément aux textes légaux, mais également dans l’intérêt général.

Cette confrontation entre intérêt général et intérêts particuliers est souvent source de conflits, lesquels peuvent dégénérer en litiges entre copropriétaires d’une part, et entre copropriétaires et syndic d’autre part.

Fort de mon expérience en droit de la copropriété, mais également de ma formation de médiateur, à l’occasion de laquelle j’ai rédigé un mémoire relatif à la médiation en copropriété, je propose aux copropriétaires, mais également aux Conseil syndicaux et syndics, un audit de leur copropriété.

Cette idée m’est venue en constatant que souvent, les copropriétaires pensent que le changement de syndic est le « remède miracle » aux difficultés qu’une copropriété peut rencontrer.

Il arrive également que les syndics soient confrontés à des difficultés les contraignant à donner leur démission.

Or, sauf dans certains cas bien particuliers, le changement de syndic ou la démission n’est pas la bonne solution, car le problème n’est pas traité à la source et est finalement déplacé ou reporté.

Il convient par ailleurs de préserver, autant que possible, les bonnes relations de voisinage au sein d’une copropriété.

L’intérêt de confier à un tiers, rompu à la pratique du contentieux de la copropriété mais également formé à la médiation, l’audit de la copropriété concernée, est de mettre fin à un litige existant, en préconisant la meilleure voie, mais surtout de prévenir tout différend.

A cette fin, je propose de rencontrer les principaux interlocuteurs, afin de leur permettre de trouver les solutions destinées à remédier aux diverses situations qui peuvent se présenter.

En tant qu’avocat, en présence de certains contentieux ou si les tentatives amiables ont échoué, je suis à même d’indiquer quels sont les recours contentieux possibles, mais également leurs durée et coût indicatifs.

Cette démarche s’adresse donc aux syndics professionnels ou bénévoles, mais également aux copropriétaires, membres ou non du Conseil syndical, qui souhaitent obtenir, à partir de données concrètes, des propositions de résolution ou de prévention des litiges, tant amiables que judiciaires.

S’agissant d’une étude réalisée après entretien et étude de documents, qui fera l’objet d’une consultation écrite, je suis en mesure de proposer un honoraire forfaitaire.